Conditions Générales d'Utilisation (CGU) du site de vente de tableaux des univers de la bande dessinée

Date d'entrée en vigueur : 1 er août 2023

Les présentes Conditions Générales d'Utilisation (ci-après dénommées les "CGU") régissent l'utilisation du site de vente de tableaux des univers de la bande dessinée (ci-après dénommé le "Site") par tout utilisateur (ci-après dénommé "l'Utilisateur" ou "Vous"). En accédant ou en utilisant le Site, Vous reconnaissez avoir lu, compris et accepté sans réserve les présentes CGU. Si Vous n'acceptez pas ces CGU, Vous ne devez pas utiliser le Site.

Propriété intellectuelle

Le Site et son contenu, y compris mais sans s'y limiter, les textes, les images, les marques, les logos, les illustrations, les photographies, les vidéos, les dessins, les graphiques et tout autre élément (ci-après dénommés le "Contenu") sont la propriété exclusive du Site ou de ses partenaires et sont protégés par les lois sur la propriété intellectuelle en vigueur. Toute utilisation non autorisée du Contenu est strictement interdite.

Utilisation du Site

2.1. Compte utilisateur : Pour effectuer des achats sur le Site, Vous pouvez être amené à créer un compte utilisateur. Vous êtes responsable de la confidentialité de vos informations de connexion et de l'utilisation de votre compte. Vous vous engagez à fournir des informations exactes, à jour et complètes lors de la création de votre compte.

2.2. Utilisation licite : Vous vous engagez à utiliser le Site uniquement à des fins légales, conformément aux présentes CGU et aux lois en vigueur. Il est interdit de copier, reproduire, distribuer, publier, télécharger, transmettre ou exploiter de quelque manière que ce soit le Contenu sans autorisation préalable écrite du Site.

2.3. Respect des droits de tiers : Vous vous engagez à ne pas violer les droits de propriété intellectuelle ou tout autre droit de tiers lors de l'utilisation du Site. Vous ne devez pas télécharger ou partager du contenu illégal, diffamatoire, obscène, offensant ou portant atteinte à la vie privée d'autrui.

Commandes et Paiement

3.1. Commandes : Toutes les commandes passées sur le Site sont soumises à la disponibilité des produits et à l'acceptation par le Site. Le Site se réserve le droit de refuser ou d'annuler toute commande à tout moment et pour quelque raison que ce soit.

3.2. Prix : Les prix des produits sont indiqués sur le Site et sont sujets à modification sans préavis. Tous les prix sont exprimés en [devise locale] et incluent les taxes applicables, sauf indication contraire.

3.3. Paiement : Le paiement des produits s'effectue en ligne au moment de la commande par les moyens de paiement acceptés sur le Site.

Livraison et Retours

4.1. Livraison : Le Site s'engage à effectuer la livraison des produits dans les délais indiqués lors de la commande. Les frais de livraison peuvent être facturés en sus, sauf mention contraire.

4.2. Retours : Les retours de produits peuvent être autorisés sous certaines conditions. Veuillez consulter la politique de retour du Site pour plus d'informations.

Responsabilité

5.1. Limitation de responsabilité : Le Site s'efforce de maintenir le Site accessible en permanence, mais ne peut garantir son fonctionnement sans interruption ni erreur. Le Site décline toute responsabilité en cas de dommages directs ou indirects résultant de l'utilisation du Site.

5.2. Contenu tiers : Le Site peut contenir des liens vers des sites tiers. Le Site n'est pas responsable du contenu de ces sites et ne cautionne pas leurs produits ou services.

Modification des CGU

Le Site se réserve le droit de modifier à tout moment les présentes CGU. Toute modification prendra effet dès sa publication sur le Site. Il est de votre responsabilité de consulter régulièrement les CGU afin de prendre connaissance des éventuelles modifications.

Droit applicable et juridiction compétente

Les présentes CGU sont régies par le droit [pays]. Tout litige découlant de l'utilisation du Site sera soumis à la compétence exclusive des tribunaux de [ville ou région compétente].
En utilisant ce Site, vous acceptez les présentes Conditions Générales d'Utilisation dans leur intégralité. Si vous avez des questions ou des préoccupations concernant ces CGU, veuillez nous contacter à l'adresse indiquée sur le Site.
Fait à Annecy, le 1 er août.